Modèle:PDPOLOGNE

Un article de 366 Jours par An.

(Différences entre les versions)

Ephemeride (Discuter | Contributions)
(Nouvelle page : <br /><br /> {|border="1" align="center" | {| style="background-color:#FFFFC1" align="center" | Image:PD.png||<br />Cette image est placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/...)
Différence suivante →

Version actuelle



Image:PD.png
Cette image est placée dans le domaine public parce que, selon l'article 3 de la loi sur le droit d'auteur du 29 mars 1926 de la République de Pologne et l'article 2 de la sur le droit d'auteur du 10 juillet 1952 de la République populaire de Pologne, toutes les photographies d'auteurs polonais (ou publiées pour la première fois en Pologne, ou publiées simultanément en Pologne et dans un autre pays) publiées sans spécification claire des droits d'auteur afférents avant le changement de régime juridique introduit par la loi du 23 mai 1994 sur le droit d'auteur sont considérées comme faisant partie du domaine public.



Récupérée de « http://366jours.free.fr/wiki/index.php?title=Mod%C3%A8le:PDPOLOGNE »