| Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur : * 1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et * 2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou * 3. l'auteur est mort depuis plus de 50 ans.
|
|