Les procès américains
Un article de 366 Jours par An.
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(Nouvelle page : Charlotte, Etat de NY, un homme s'est acheté une boite de cigares très rares, très fins et très chers et les a assurés auprès d'une compagnie d'assurances pour plusieurs risque...)
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Version du 27 octobre 2007 à 21:28
Charlotte, Etat de NY, un homme s'est acheté une boite de cigares très rares, très fins et très chers et les a assurés auprès d'une compagnie d'assurances pour plusieurs risques, notamment contre le vol et le feu !
Dans le mois qui a suivit, il a tranquillement fumé tous les cigares et a ensuite fait une demande de sinistre en disant que ses cigares avaient disparu dans une série de petits feux !!!
La compagnie a refusé de payer bien sûr, mais l'homme a déposé plainte au tribunal et . . . a gagné ! En effet, il n'était stipulé nulle part dans la police d'assurance qu'il y avait une différence entre fumer un cigare et un feu régulier. Aux yeux de la loi, il aurait du y avoir une clause dans la police d'assurance qui aurait dit "tous les feux à l'exception de celui de les fumer". L'assurance a donc été obligée d'honorer son contrat et de payer US$ 15,000 au monsieur. Mais la compagnie d'assurance a fait arrêter l'homme sur 24 charges de félonies. Avec sa propre demande de sinistre à son assurance et son dépôt de plainte contre l'assurance, ils ont pu l'accuser d'avoir intentionnellement mis le feu à ses cigares. Le monsieur a été reconnu coupable d'avoir brûlé intentionnellement sa propriété et il a été condamné à 24 mois de prison et à US$ 24,000 d'amende.
Dans le même ordre d'idée, il y a le cas célèbre de cette américaine qui traverse un canyon en voiture. C'est une région aride, il faut avant de traverser le canyon prendre des réserves d'eau et en plus de cela il est interdit d'être seul dans sa voiture. La femme traverse quand même seule le canyon et est arrêté à sa sortie par la police.
Une infraction est constatée par la police : elle est seule dans le véhicule. Lors de son passage au tribunal, elle est relaxée, son argument de défense principal étant qu'elle attend un enfant et donc qu'elle n'était pas seule dans la voiture. Gain de cause.
La police ré-intente alors un procès parce qu'on n'a pas le droit d'être deux sur le siège du conducteur lorsque la voiture roule. Et la police a gagné.
En 1994, un jury du Nouveau-Mexique accorda 2,9 millions $ de dommages et intérêts à Stella Liebeck, 81 ans, souffrant de brûlures aux troisième degré sur les jambes, le sexe et les fesses après s'être renversée une tasse de café McDonald's sur elle.
En janvier 2000. Un jury populaire du Texas accorda 780 000 $ à Kathleen Robertson pour s'être foulée la cheville en trébuchant sur un enfant en bas-âge courant entre les rayons d'un supermarché. Les propriétaires du magasin furent considérablement surpris par le verdict, considérant que le jeune trouble-fête était le fils de Mme Robertson.
En Juin 1998. Carl Truman, 19 ans, de Los Angeles, gagna 74 000 $ plus frais médicaux lorsque son voisin roula sur sa main avec sa Honda Accord. Mr Truman n'avait apparemment pas remarqué la présence de son voisin au volant alors qu'il lui volait ses enjoliveurs.
En Octobre 1998. Terrence Dickson, Pennsylvanie, quittait la maison qu'il venait de cambrioler en passant par le garage. Incapable de ressortir, en raison du mal fonctionnement de la commande automatique de la porte du garage, il ne put réintégrer la maison, la porte reliant la maison au garage s'étant fermée à clé lorsqu'il l'avait claquée. Les occupants de la maison étaient en vacances. Mr Dickson se retrouva enfermé dans le garage pendant 8 jours. Il survécut grâce à un casier de Pepsi et un grand sac de nourriture pour chien déshydratée. Il poursuivit les propriétaires de la maison en justice, clamant la torture morale engendrée par la situation. Le jury lui octroya un demi million de dollars.
En Octobre 1999. Jerry Williams, Arkansas, gagna 14 500 $ plus frais médicaux après avoir été mordu par le chien de son voisin. Le chien était enchainé à la clôture intérieure du jardin. Le montant accordé a Mr Williams fut moins élevé que prévue car le jury estima que le chien avait peut-être été un rien provoqué par Mr Williams qui lui tirait dessus au fusil à plombs.
En Mai 2000. Un restaurant de Philadelphia fut contraint de verser 113 500 $ à Amber Carson après qu'elle se soit cassée le coccyx en glissant sur du soda. Le soda était sur le sol parce que Mlle Carson l'avait envoyé à la tête de son petit ami 30 secondes plus tôt au cours d'une dispute.
En Décembre 1997. Kara Walton, Delaware, gagna son procès contre une boîte de nuit d'une ville voisine lorsqu'elle les poursuivit car étant tombée par terre depuis la fenêtre des toilettes elle s'était cassée 2 dents. Ceci étant arrivé alors que Mlle Walton essayait de s'esquiver par la fenêtre pour éviter de payer 3,50 $ de boisson. Le jury lui octroya 12 000 $ plus les frais de dentiste.
En novembre 2000, Mr Grazinski acheta un motor home Winnebago flambant neuf de 10 mètres de long. Lors de son retour chez lui, s'étant engagé sur l'autoroute, il lança le véhicule à 110 km/h et le mit sur le " cruise control ". Puis, il quitta le siège du conducteur pour se préparer un café à l'arrière. Evidemment, le motor home quitta la route et s'écrasa plus loin après une série de tonneaux. Mr Grazinski poursuivit Winnebago pour ne l'avoir pas prévenu, via le guide de l'utilisateur, qu'il ne pouvait pas faire ça. Il gagna 1 750 000 $ plus un nouveau motor home (Winnebago fit en plus changer son guide d'utilisation au cas ou d'autres parfaits crétins achèteraient leurs véhicules)......
