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Description : Simon-Napoléon Parent, premier ministre libéral de la province du Québec.
Cette image est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec sous le numéro de référence P560,S2,D1,P1657

Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :
* 1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou
elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et
* 2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
* 3. l'auteur est mort depuis plus de 50 ans.

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This applies to the United States, Canada, the European Union and those countries with a copyright term of life of the author plus 70 years.

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(actuel)	20 novembre 2012 à 16:58	Ephemeride (Discuter \| Contributions)	150×171	7 ko	{{WC}} * Description : Simon-Napoléon Parent, premier ministre libéral de la province du Québec. * Cette image est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec sous le numéro de référence P560,S2,D1,P1657 {{PDCANADA}} {{PD}} [